Du temps des Grecs et des Romains, déjà des impôts étaient prélevés auprès des citoyens pour faire face aux charges de l’état. Ceux-ci perdurèrent en Gaule, sous les Mérovingiens et sous les Carolingiens, pendant tout le Haut Moyen-Âge.
Pendant le Moyen-Âge, du Xe au XIIIe siècle, l’impôt est féodal par les banalités et les dîmes. Ce sont les seigneurs et les ecclésiastiques qui perçoivent la plus grosse partie de ceux-ci, la part du Roi étant celle qu’il tire de son domaine.
L’Ost est un service militaire féodal dont les dépenses son à la charge du vassal. L’Ost est dû par tout vassal à son seigneur. A l’origine le temps de service est illimité, il est réduit ensuite à quarante jours par an.
Avec le développement des techniques militaires et l’extension des conflits de longue durée, auxquelles la France d’alors se trouve confrontée, telle la Guerre de Cent Ans, le service de l’Ost est apparu comme dépassé dès le XVe siècle. Les barons pouvant se retirer avec leurs troupes au milieu d’une campagne, si leur temps était accompli, obligeant ainsi le Roi à payer les journées supplémentaires.
L’Ost est progressivement remplacé par le paiement d’une somme forfaitaire, qui sert alors au Roi à payer des mercenaires et à entretenir une armée de métier.
Et pour trouver l’argent, on met en place un impôt de répartition, au départ temporaire pour devenir permanent, qui prend le nom de « Taille[1] ». Son montant est fixé chaque année par le conseil du Roi qui va le répartir entre les généralités, qui sont des circonscriptions fiscales et administratives d’échelle régionales.
Les premières généralités au nombre de 6 en 1356, placées sous l’autorité d’un receveur général, auquel il est adjoint ultérieurement un trésorier général. Elles sont chargées de prélever les produits des différentes impositions royales directes et indirectes. A la Révolution en 1789, le nombre des généralités est passé à 34.
Une fois le montant de la Taille fixé par les conseillers du Roi entre les généralités, les intendants la répartissent à leur tour entre les différentes circonscriptions du Royaume, jusqu’aux paroisses, puis les « Sergents des Tailles » collectent auprès des taillables, les impôts dont ils ont fixé le montant. Ces derniers sont personnellement responsables des sommes dues au souverain. La quasi majorité du royaume est sous le régime de la Taille personnelle ; la noblesse, le clergé et les bourgeois en sont exclus.
Les documents fiscaux de l’époque utilisent le terme « feu » pour regrouper les personnes qui vivent dans un même foyer. Sous ce nom on trouve le père, la mère, les enfants, les ascendants, les collatéraux et les domestiques. Ce dénombrement permet de déterminer, grosso-modo, le nombre d’habitants d’une paroisse, pour estimer plus tard le montant de la Taille.
C’est en général, à l’intérieur de l’église, que les habitants se rassemblent pour discuter de la répartition communautaire. Ceux-ci délèguent leurs pouvoirs à des représentants élus ; les « échevins[2] » qui sont appelés à les représenter face au pouvoir seigneurial et à l’administration royale.
Les échevins sont élus pour deux ans, la première année ils ont le titre d’asséeurs[3] et l’année suivante ils sont chargés de la collecte.
Il existe cinq types de taille correspondant aux différents revenus :
- La taille de propriété acquittée par les propriétaires sur les revenus de leurs propriétés ;
- La taille d’occupation, qui est l’ancêtre de notre taxe d’habitation ;
- La taille d’exploitation payée par les exploitants sur les revenus de leurs exploitations ;
- La taille d’industrie et de commerce ;
- La taille des bestiaux acquittée sur les revenus de l’élevage.
Le versement se fait en deux ou quatre termes auprès du receveur des deniers royaux
La part revenant à chacun des imposés à tendance à augmenter à partir du XVIIe siècle, sous Richelieu et Mazarin, à cause du déficit permanent de l’état ; guerres, armée de 30.000 hommes, entretien de la cour du Roi et coût des châteaux (64 millions de livres pour Versailles). Cela conduit inexorablement aux révoltes que nous connaissons.
Sources :
- La Taille, A Moi Auvergne N° 93, 3e trimestre 2000, publication du C.G.H.A.V., article de Claude PAULET.
- - Wikipédia
[1] La Taille est avec la gabelle l’impôt direct le plus impopulaire de l’Ancien Régime. Cet impôt peut peser sur les individus ou sur la terre, suivant les régions. Il devient annuel et permanent en 1439.
[2] Au Moyen-âge un échevin est un magistrat, élu par l’ensemble des habitants, pour s’occuper des affaires paroissiales.
[3] Un asséeur était, dans chaque paroisse, celui qui était chargé d’asseoir l’impôt, autrement dit de déterminer son assiette, c’est-à-dire de répartir les biens et revenus sur lesquels la taille est assise, calculée.
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