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genealogie
Où sont passés les registres paroissiaux de 1704 à 1717 ?
Où sont passés les registres de 1704 à 1717
C'est en avril 1667, dans l’ordonnance de Saint-Germain-en-Laye, que la tenue des registres en double est rendue obligatoire, réduisant fortement les pertes d’actes, pour cause de troubles, guerres, et toutes autres catastrophes (incendie, inondation ou dégradations par les rongeurs).
L'un des exemplaires, dit « grosse » devra être conservé par le greffe du bailliage, l'autre, la « minute », après avoir été paraphé, retournera dans la paroisse.
L'ordonnance de 1667 demeura cependant mal appliquée pendant plusieurs décennies. Pour diverses raisons, de nombreux curés ont refusé de les transmettre à la justice royale.
C’est en reprenant l’ordonnance de 1667 que le procureur général du Parlement de Paris, par la déclaration du 9 avril 1736, rend obligatoire la tenue en double des registres. Ce texte prescrit notamment l’obligation pour le curé, les comparants et les témoins, de signer l’acte ou de déclarer ne « savoir signer ». Dans l’immense majorité des paroisses, la tenue en double des registres sera généralisée.
Pour Saint-Priest, on peut écrire avec certitude : Les registres paroissiaux ont été tenus en double à partir de l’année 1723. C'est à partir de cette date que l'on trouve une « minute » (celui conservé en mairie) et une « grosse » (celui des Archives).
Suivant le tableau ci-dessous, sont conservés en mairie les registres de 1718 à 1792 (avec peut-être des lacunes) dans la série communale, et conservés aux Archives Départementales, ceux de 1723 à 1789 (manque 1735), dans la série du greffe. Ces mêmes archives, parmi d’autres registres de cette paroisse, conservent les B.M.S. de 1693 à 1703.
Exemplaire Archives Départementales
Voici donc ma question :
Où sont passés les registres de 1704 à 1717 ?
Certains m’ont parlé de l’incendie. L’incendie a eu lieu en novembre 1870 dans la partie Ouest du bourg, c’est un faite, mais pourquoi aurait-il épargné les autres registres ? Les registres de 1718 à 1723 sont propres et ne comportent pas de trace d’incendie. Ceux de 1701 à 1703 ont subi les rongeurs, mais ils ont été conservés.
Si les registres de 1704 à 1717 n’ont pas été remis aux Archives Départementales c’est que certainement ils ont été égarés ou subtilisés, soit au moment de la Révolution, soit bien avant, soit bien après (Saint-Julien-la-Geneste déclare avoir perdu les siens en 1897).
D’autres communes ont retrouvé leurs registres manquants, soit dans leurs archives, soit chez des notaires, soit chez des particuliers, d’autres sur des sites de vente aux enchères.
Rappelez-vous l’article sur l’Abbaye de l’Eclache, prieuré de la Roche-Saint-Priest :
« Il a été fait de ces archives un inventaire détaillé, rédigé de 1742 à 1744 par ordre de Gabrielle de Ronzet, abbesse. Il forme 3 volumes in-folio et est conservé aux archives départementales.
En juillet 1792, les administrateurs du district de Montaigut nommèrent M. Verniol, receveur du district à l'effet de venir recevoir à Clermont les pièces du prieuré de la Roche dont il avait demandé communication. On négligea de les réclamer ensuite et ces documents restèrent à Montaigut ; nous avons retrouvé ceux qui suivent… »
Il y a un espoir certain de pouvoir retrouver ces registres paroissiaux, pour cela il faut les chercher. Chacun d’entre nous, dans ses lectures, dans ses recherches, doit noter tous les indices susceptibles de trouver des pistes.
Nous comptons tous sur vous
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Ancien Régime - Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures)
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- Série communale 1718-1792. Les registres paroissiaux de 1718 à 1792 (lacunes possibles) sont conservés à la mairie.
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Série du greffe
- 1577-1747. 6 E 408/1. Présentation du contenu : B. 1577-1578 ; B. M. S. 1599-1605 ; B. S. 1628-1637, 1639-1640, 1653-1654 ; S. 1665 ; B. M. S. 1693-1703, 1723-1734 ; 1736-1747.
- 1748-1789. 6 E 408/2
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Modalités d'accès : Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
Saint-Priest sur le site des Archives Départementales
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Archives départementales du PUY-DE-DOME
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Saint-Priest-des-Champs
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Ancien Régime - Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures)
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Série communale
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1718-1792. 3 E 408Présentation du contenu :
Les registres paroissiaux de 1718 à 1792 (lacunes possibles) sont conservés à la mairie.
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Série du greffe
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1577-1747. 6 E 408/1Présentation du contenu :
B. 1577-1578 ; B. M. S. 1599-1605 ; B. S. 1628-1637, 1639-1640, 1653-1654 ; S. 1665 ; B. M. S. 1693-1703, 1723-1734 ; 1736-1747.
Modalités d'accès :Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1748-1789. 6 E 408/2Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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B. M. 1792. 6 E 408/3Présentation du contenu :
Relié avec les N. de l'état civil de 1793-an X.
Modalités d'accès :Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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S. 1792. 6 E 408/12Présentation du contenu :
Relié avec les D. de l'état civil de 1793-an X.
Modalités d'accès :Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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État civil depuis 1793
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Série du greffe
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Naissances
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1793-an X. 6 E 408/3Présentation du contenu :
Contient aussi les B. M. de 1792.
Modalités d'accès :Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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an XI-1814. 6 E 408/4Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1815-1826. 6 E 408/5Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1827-1844. 6 E 408/6Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1845-1862. 6 E 408/7Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1863-1890. 6 E 408/17Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1891-1910 6 E 3743
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1911-1932 6 E 3746
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Mariages
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1793-1814. 6 E 408/8Présentation du contenu :
Pour l'an VII et l'an VIII, voir 6 E 374/9, registre de Saint-Gervais-d'Auvergne, chef-lieu de canton.
Modalités d'accès :Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1815-1826. 6 E 408/9Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1827-1844. 6 E 408/10Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1845-1862. 6 E 408/11Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1863-1890. 6 E 408/18Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1891-1910 6 E 3744
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1911-1932 6 E 3747
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Décès
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1793-an X. 6 E 408/12Présentation du contenu :
Contient aussi les S. de 1792.
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an XI-1814. 6 E 408/13Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1815-1826. 6 E 408/14Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1827-1844. 6 E 408/15Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1845-1862. 6 E 408/16Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1863-1890. 6 E 408/19Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1891-1910 6 E 3745Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1911-1932 6 E 3748
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Publications de mariages
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1796-1835. 6 E 838Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1836-1889. 6 E 839Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1890-1897. 6 E 840Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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Tables décennales
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1813-1822. 6 E 298/106Modalités d'accès :
Voir 7 E 408 : Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1823-1832. 6 E 298/110Modalités d'accès :
Voir 7 E 408 : Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1833-1842. 6 E 298/114Modalités d'accès :
Voir 7 E 408 : Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1843-1852. 6 E 298/118Modalités d'accès :
Voir 7 E 408 : Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1853-1862. 6 E 298/122Modalités d'accès :
Voir 7 E 408 : Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1863-1872. 6 E 298/126Modalités d'accès :
Voir 7 E 408 : Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1873-1882. 6 E 298/130Modalités d'accès :
Voir 7 E 408 : Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1883-1892. 6 E 298/132Modalités d'accès :
Voir 7 E 408 : Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1893-1902. 6 E 3255Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1903-1912 6 E 3843
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1913-1922 6 E 3843
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1923-1932 6 E 3844Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture
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Série des Archives départementales
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Tables décennales
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1792-1802. 7 E 408/1Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1813-1822. 7 E 408/2Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1823-1832. 7 E 408/3Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1833-1842. 7 E 408/4Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1843-1852. 7 E 408/5Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1853-1862. 7 E 408/6Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1863-1872. 7 E 408/7Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1873-1882. 7 E 408/8Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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1883-1892. 7 E 408/9Modalités d'accès :
Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales
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Registres de catholicité depuis 1793
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Série de l'évêché
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Baptêmes, mariages, sépultures
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1808-1859. 33 J 777Présentation du contenu :
Manquent 1814, 1817-1836.
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1860-1899. 33 J 778
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Pour rechercher le propriétaire d'une parcelle
Retracer l’histoire d’une maison lorsque l’on connaît le numéro de parcelle
On a vu précédemment comment retracer l’histoire d’une maison lorsque l’on connaît son propriétaire.
Un autre mode de recherche consiste à partir de la parcelle sur laquelle est construit le bâtiment. Pour mener à bien cette recherche, il faut soit connaître le numéro de la parcelle, soit maîtriser le plan de la commune, et identifier la parcelle directement sur le plan afin d’en relever le numéro.
Pour illustrer cette recherche, on a décidé de rechercher le numéro de parcelle du cimetière communal.
Les renseignements dont nous disposons pour débuter cette recherche dans les documents cadastraux sont minces : en effet, nous ne connaissons même pas le numéro de la parcelle sur laquelle le cimetière a été construit. Il nous faut donc commencer par trouver le numéro de la parcelle.
1. Déterminer le numéro de la parcelle
Pour cela nous allons nous servir d’internet et le site des Archives
Nous arrivons sur la page d’accueil
A partir de là, soit vous faites votre demande sur cette page en tapant :
Soit le code postal (63640) puis vous choisissez votre commune
Soit le nom de la commune (saint-priest-des-champs)
Soit vous cliquez sur le département du Puy-de-Dôme de la carte de France et vous arrivez sur la page « recherche par adresse », pour une demande plus complexe (notre exemple) :
Pour nous, même méthode de recherche que ci-dessus.
Après avoir lancé votre recherche vous obtenez le résultat suivant :
A partir de là deux solutions se présentent à vous :
1 -Vous cliquez sur la loupe « voir gratuit » la vue d’ensemble de la commune. En zoomant vous trouverez les différentes appellations des feuilles (Sections). Ici, pour notre recherche, ce sera « AB ». En continuant le zoom vous arriverez également au but de votre recherche.
2- Connaissant le numéro de la feuille, vous pouvez passer par « voir toutes les feuilles de la commune », et page 3 vous cette image avec la feuille 000 AB 01:
Photo par la méthode 1
Photo par la méthode 2
Vous cliquez sur voir gratuit et vous zoomez pour arriver à la parcelle qui contient le cimetière.
À ce stade de la recherche, le numéro de la parcelle nous est désormais connu ; il s’agit du numéro 31. L’ensemble du cimetière est donc construit sur une seule et même parcelle. Ce numéro de parcelle est à relever pour continuer la recherche. Il faut également relever le numéro de la section indiqué sur le plan, ici le numéro AB, pour pouvoir consulter l’état de sections.
2. Les informations contenues dans l’état de sections
Ce numéro de parcelle va nous permettre de relever un certain nombre d’informations. Pour cela, on utilise l’état de sections, qui recense les parcelles et les associe à leurs propriétaires. La page concernant la parcelle numéro 31 est la suivante :
La référence importante de l’état de sections est le numéro de compte, grâce auquel on va pouvoir trouver le propriétaire du bâtiment. Dans notre cas, il vous faut conserver ce numéro pour la suite de la recherche.
On peut apprendre également, grâce à ce document :
La surface de la parcelle
La date de la vente
Le numéro de compte de l’acquéreur
Les propriétaires de la parcelle du cimetière
Une fois le numéro de compte du propriétaire relevé, on consulte la nomenclature des propriétaires dans laquelle on retrouve les numéros de compte par ordre numérique croissant.
Vous pouvez, par le bouton "Imprimer", faire une impression ou
transformer en PDF
Pour établir la date de construction d'une maison
L’histoire d’une maison ou d’un terrain peut être écrite à partir des documents cadastraux. Les plans et les matrices cadastrales contiennent un certain nombre d’informations relatives à la construction ou aux travaux qui peuvent avoir été menés sur un terrain. Il faut toutefois garder à l’esprit que le cadastre est un document conçu par et pour l’administration fiscale. Ainsi, certains renseignements, comme le prix de vente d’une parcelle, ne figurent pas dans les matrices cadastrales, car ils n’intéressent pas l’administration fiscale.
Retracer l’histoire d’une maison lorsque l’on connait le propriétaire.
Etablir l’origine d’une propriété à partir des documents cadastraux nécessite de disposer d’un minimum d’informations pour consulter les documents appropriés
Pour compléter les recherches menées dans les documents cadastraux, on pourra se tourner vers les archives notariales de la commune sur laquelle se trouve la parcelle. Toutefois, les actes de vente passés devant notaire ne deviennent obligatoires qu’à partir des années 1890.
1 – La table alphabétique de la matrice.
C’est le 1er document à consulter. Cette table va vous permettre de connaître le numéro de folio de la matrice, indiqué à côté du nom du propriétaire.
2 - Le folio
C’est la page sur laquelle est présenté le compte de chaque propriétaire. Il permet de connaître les années de vente et d’achat de la parcelle, de leur localisation, de leur contenance, de leur revenu et enfin des indications nécessaires pour connaître les propriétaires successifs d’une parcelle.
Le folio comporte 4 colonnes importantes lorsque l’on veut établir l’histoire de sa maison. Ces colonnes sont appelées :
- année de la mutation des parcelles acquises
- année de la mutation des parcelles vendues
- folio de la matrice d’où sont tirés les articles acquis (n° folio propriétaire précédent)
- folio de la matrice où sont passés les articles vendus (n° folio propriétaire suivant)
3 – Les informations recueillies
A ce stade de la recherche vous connaitrez :
- Le numéro de folio du propriétaire recherché
- La date où il a acquis la parcelle et le numéro de folio de celui qui lui a vendu la parcelle.
- La date de la revente, totale ou partielle, et le numéro de folio de l’acquéreur.
4 – Trouver le propriétaire précédent de la parcelle.
Vous avez trouvé en colonne 3 le numéro de folio du propriétaire précédent. Pour trouver le nom associé à ce folio, on consulte la matrice et la page correspondantes. Vous trouverez l’année de la vente dans la colonne « année de mutation des articles vendus ».
5 – Trouver le propriétaire suivant.
Même principe qu’en 4. Le numéro de folio vous donnant le propriétaire suivant.
6. Les informations contenues dans les comptes
A partir des comptes cadastraux, on a vu comment établir la succession des propriétaires d’une parcelle. Ces informations sont intéressantes pour constituer la généalogie d’une parcelle ou d’une maison, mais les comptes permettent de prendre connaissance d’autres renseignements :
- La nature de la propriété : dans l’exemple de la parcelle numéro 942, la propriété est une terre ;
- La contenance imposable par parcelle et totale (si le propriétaire possède plusieurs parcelles), exprimée en hectare, are et centiare ;
- Le revenu tiré de la parcelle : ce revenu est exprimé en francs et centimes. Il est calculé en fonction de la classe à laquelle appartient la terre. La classe est déterminée par des critères comme la fertilité de la terre ou la situation géographique de la parcelle. Plus la parcelle est éloignée de la commune, moins elle a de valeur.
Source : http://archives.cg67.fr/scripts/02methodes/02b_methodes_conseils_c.asp
Prochain article:
Retracer l’histoire d’une maison lorsque l’on connaît le numéro de parcelle
Le service militaire
1798 - La loi de Jourdan du 19 fructidor an 6 institue la conscription durant 5 ans des
hommes de 20 à 25 ans.
1802 - Service de 5 ans. Le remplacement est autorisé. Tous les jeunes gens âgés de 20 ans sont appelés au Chef-lieu de canton devant la commission de recrutement. Après les exemptions prévues
par la loi on procède au tirage au sort de ceux qui vont former le contingent requis (Archives - Série R), d'où l'origine de l'expression "tirer
le bon numéro". Le remplacement n'est pas rendu par amitié mais fait l'objet d'un contrat, souvent notarié, où le fils d'une famille aisée achète son remplaçant.
1818 - Service de 6 ans
1824 - Service de 8 ans
1832 - Service de 7 ans
1855 - Le remplacement n'est plus possible, mais moyennant une somme de 2500 F. de l'époque, on peut être racheté et par la suite exonéré.
1868 - Service de 5 ans pour la moitié du contingent par tirage au sort et de 6 mois pour les autres (remplacement autorisé)
1872 - Service obligatoire et universel de 5 ans; le remplacement est supprimé. On peut être dispensé de service pour cause de soutien de famille, métier d'enseignant, ...
1889 - Service de 3 ans
1902 - Service obligatoire et universel de 3 ans. Les sursis pour études, charges, sont institués.
1920 - Service de 12 mois
1923 - Service de 18 mois
1935 - Service de 18 mois ou de 2 ans
1945 - Service de 1 an ou de 15 mois
1950 - Service prolongé à 18 mois
1956 - 1962 Guerre d'Algérie: Maintien sous les drapeaux jusqu'à 30 mois
1965 - Service de 16 mois
1970 - Service de 12 mois
1992 - La loi du 4 janvier 1992 confirme la durée du service national à 10 mois, 16 mois pour la coopération et 20 mois pour les objecteurs de conscience. Le régime des reports permet de gérer
son départ de 18 à 27 ans.
2001 - La mise en place d'une armée de métier entraîne la suppression de la conscription.
Sources:
- Article de Christiane Bastard-Gruel (La Dépêche - Evreux)
- Bulletin du Centre Généalogique des Côtes d'Armor Généalogie 22 N° 34 Avril 97
- Revue Française de Généalogie N°104 - Juin/Juillet 1996
Degrés et liens de parenté - Empêchements et dispenses
Voici un exemple, rencontré parmi tant d’autres, d’un acte de mariage antérieur à la Révolution :
Mariage BOURDUGE Annet et CLUZEL Catherine.
Le vingt un novembre mil sept cent quarante-sept, après les fiançailles et la publication des bans faite par trois divers dimanches consécutifs aux prônes de nos messes paroissiales du futur mariage entre Annet BOURDUGE, fils à défunt Pierre et à Françoise DENIS, ses père et mère d'une part laboureurs à Perol, et Catherine CLUZEL, fille à Jean et à Jeanne TESTARD ses père et mère du village du Cluzel d'autre partie. sans qu'aux dites publications nul ne se soit opposé, vu la dispense du quatrième degré d'affinité entre les parties signée de Monseigneur Gérard de la Batisse, vicaire général et n'ayant d'ailleurs découvert aucun empêchement au dit mariage nous avons reçu les susdites parties à la bénédiction nuptiale après avoir pris d'elles leur mutuel consentement en présence de Jean CLUZEL, d'Antoine PEROL, François CLUZEL, Amable BOURDUGE et de plusieurs autres parents et amis. Les parties qui ont déclaré ne savoir signer de ce enquis. DEQUEIREAUX, curé.
Ceci signifie qu'une dispense à un empêchement au mariage a été nécessaire.
Les principales causes d'empêchement au mariage sont:
- la Consanguinité
Les fiancés ont un ancêtre commun. Il faut se référer au degré de parenté en Droit Canon régi par les décisions du Concile de Trente. "Du deux au deux" signifie qu'ils sont
germain, "du trois au trois" cousins issus de germains et "du quatre au quatre" enfants de cousins issus de germains (ou petits-enfants de cousins germain) ce qui constituait la limite. On peut
imaginer toutes les combinaisons intermédiaires du type "du trois au quatre"... Seul le Pape peut accorder une dispense au 2ème degré.
- l'Affinité
L'un des fiancés est veuf. Son conjoint est consanguin avec l'ancien conjoint, comme par exemple
"du 1 au 2" le veuf épousant sa nièce par alliance.
-l'Honnêteté publique
Il s'agit du même cas que l'affinité mais le lien n'a pas été au-delà des fiançailles, comme par
exemple un homme qui épouse une femme après avoir été fiancé à sa sœur.
- l'Affinité (ou Cognation) spirituelle
Elle nait du parrainage d'un enfant. Le cas le plus fréquent est celui d'un veuf (ou d'une
veuve) voulant épouser la marraine (ou le parrain) de son enfant. L'empêchement subsiste après le décès de l'enfant.
- l'Adultère
Si un veuf et sa fiancée ont commis l'adultère, il faudra obtenir une dispense de Rome et jurer que ce "crime" n'est pas la cause de la
mort de la première épouse.
- Le Temps interdit
Il est interdit de se marier pendant le Carême ou l'Avent, mais cela peut gêner les marins ou les soldats.
- Le Lieu
Il faut justifier d'un an de résidence dans le diocèse.
- La publication des bans
Presque tous les nobles obtiennent dispense de deux bans.
LE DOSSIER DE
DISPENSE
Un dossier complet comporte:
- la supplique des fiancés comportant les noms, prénoms professions et domiciles des "supplicants", la nature et le degré de l'empêchement, et pour les cas d'affinité
et de consanguinité, un tableau de cousinage où figurent les ascendants de la lignée menant à l'ancêtre commun et dont l'intérêt pour le généalogiste n'est pas à démontrer.
- l'enquête menée à la paroisse, elle comporte les témoignages de quatre personnes, avec éventuellement des précisions sur les situations familiales et des copies des
actes.
- l'accord de l'Evêque Ces dossiers de dispense peuvent être trouvés aux Archives Départementales Série G (Affaires ecclésiastiques)
Sources:
Dispenses : Article de Didier ROUSVOAL - "Le Lien" - Bulletin du Centre Généalogique du Finistère - N°51 (3e Trim.1994).
Tableaux des Degrés et Liens de parenté : Sylvie et Guy LAFARGUE - Bulletin N°3 du Cercle Généalogique Norvillois.
La majorité et l'âge nubile (ou âge légal)
L'âge de la "majorité" (moment où une personne est considérée comme capable d'exercer ses droits sans l'aide de ses parents ou de ses tuteurs) a varié suivant les époques, suivant le sexe des individus concernés et suivant sa finalité (capacité à se marier, capacité à jouir de ses droits civiques et politiques...). On parle alors de majorité matrimoniale et de majorité civile.
A ne pas confondre avec l'âge nubile qui est l'âge exigé par la loi pour qu'un individu puisse contracter mariage (en âge de
procréer).
Sous l'ancien régime, cet âge était de 12 ans pour les filles et de 14 pour les garçons.
Sous la Révolution, il était de 13 pour les filles et de 15 pour les garçons.
De 1804 au 3 avril 2006 il était de 15 ans pour les filles et de 18 pour les garçons.
Depuis le 4 avril 2006 il est de 18 ans pour tous : la loi 2006-399 du 4 avril 2006, JO n° 81 du 5 avril 2006, p. 5097.
Article 1
L'article 144 du code civil est ainsi rédigé :
« Art. 144. - L'homme et la femme ne peuvent contracter mariage avant dix-huit ans révolus. »
Voir le texte complet (18 articles) sur Legifrance
Chez les Romains, où l'homme était
pubère à 14 ans et la femme à 12 ans, les législateurs avaient prolongé la période d'incapacité au-delà de la puberté jusqu'à 25 ans.
En France, malgré la diversité des coutumes, l'influence du droit romain se fit largement sentir, surtout à partir du XVIIe siècle. Il était en
général admis que "la pleine capacité civile n'était atteinte qu'à 25 ans" (Arrêtés de M. le P.P. de LAMOIGNON - 1702). Mais il y eu des exceptions : toute personne "née" en Normandie était
réputée majeure à 20 ans accomplis (Placitez du Parlement de ROUEN de 1666 - article 38).
La Révolution, favorable aux jeunes générations, abaissa l'âge de la majorité à 21 ans (loi du 20 septembre 1792).
Le Code Civil Napoléonien (loi du 30 ventôse An XII)
conserva le même âge pour la majorité civile mais porta la majorité matrimoniale à 25 ans pour les garçons. Il fallut attendre la Ve République et la loi du 5 juillet 1974 pour que la majorité
"totale" soit acquise à 18 ans.
En résumé, pour se marier, les jeunes gens devaient être âgés de :
|
Date |
Hommes |
Femmes |
Régime |
|
Février 1556 |
30 ans |
25 ans |
Henri II |
|
20/09/1792 |
21 ans |
21 ans |
Convention |
|
21/03/1804 |
25 ans |
21 ans |
Napoléon Bonaparte - 1er Consul à vie - loi du 30 ventôse an XII |
|
21/06/1907 |
21 ans |
21 ans |
IIIè République - Armand Fallières |
|
05/07/1974 |
18 ans |
18 ans |
Vè République - Valéry Giscard d'Estaing |
Sources : (Geneaguide)
- "Traité de droit civil, d'après Le Traité de Planiol" par Georges Ripert et Jean Boulanger (Paris - 1956).
Les registres
Les registres paroissiaux étaient tenus par les curés des paroisses jusqu'à la mise en place des
registres d'Etat-civil peu après le début de la Révolution, en septembre 1792.
Ces registres paroissiaux répertoriaient, à la date de l'évènement, les baptêmes, les mariages et les sépultures (BMS).
L'Etat-civil, quant à lui, répertorie les naissances, mariages et décès (NMD).
Alors que les actes issus des paroisses mentionnent les noms des parrains et marraines, l'Etat-civil "parle" de témoins.
Plus on remonte dans le temps, moins les actes sont détaillés et de décennies en décennies, des
informations importantes pour le généalogiste disparaissent... (Âge des individus à leur mariage ou décès, noms et âge de leurs parents, lieux d'origine...).
Parfois, sur un acte de baptême, le jour de la naissance n'est même pas mentionné (dans ces cas-là, j'ai opté pour saisir le même jour que le baptême ; ayant constaté que ceux-ci avaient souvent
lieu le même jour que la naissance, ou encore le lendemain ou le surlendemain).
A la fin du XVIIe siècle, certains actes tiennent en 2 lignes et sont "perdus" au milieu d'une page ! Les curés donnent l'impression d'avoir fait des économies sur leur poste "fournitures consommables" !!!
1. les registres paroissiaux
1334 - Le registre paroissial le plus ancien de France (Givry en Saône et Loire).
1539 - Ordonnance de Villers-Cotterêts : Institution des registres de baptêmes avec indication du nom du père
1563 - Concile de Trente : Mention des noms des parrain et marraine
1579 - Ordonnance de Blois : Création des registres de mariage, décès et publication des bans.
1582 - Le Calendrier Grégorien remplace le Calendrier Julien : le 9 décembre est suivi du 20 décembre.
1667 - Ordonnance de St-Germain-en-Laye (Code Louis).
Tenue des registres en deux exemplaire dont l'un est déposé au greffe.
Uniformisation de la rédaction des actes - Signature des parrain et marraine pour les baptêmes, des conjoints et des témoins pour les mariages et de deux des parents pour les sépultures.
1674 - Tenue des registres sur papier timbré.
1685 - Révocation de l'Edit de Nantes, suppression des registres protestants.
1736 - Déclaration royale : Les deux registres ont un caractère authentique et doivent être signés par les deux parties.
1787 - Édit de tolérance : Rétablissement des registres protestants.
1802 - En accord avec le Concordat
napoléonien, l'Eglise catholique recommence à tenir des registres paroissiaux en double exemplaire (un conservé par la paroisse, un par le diocèse.
2. Les registres de l'Etat-civil
1792 - 20/25 septembre: Création de l'Etat civil moderne.
La tenue des registres est enlevée aux prêtres et remise aux Municipalités.
Création des tables annuelles et décennales.
Mention des profession, âge et domicile des défunts sur les actes de décès.
1793 - 24 novembre : Entrée en vigueur du Calendrier républicain.
1798 - du 22 septembre au 26 juillet 1800 (1er vendémiaire An VII au 7 thermidor An VIII) : les mariages avaient lieu au chef-lieu de canton.
1800 - Indication du lieu de naissance et de la filiation du défunt sur les actes de décès.
1806 - Retour au Calendrier Grégorien.
1816 - Suppression du divorce.
1876 - Création du Livret de famille.
1884 - Rétablissement du divorce.
1886 - Mention des divorces en marge des actes de mariage et de naissance.
1897 - Mention des mariages et légitimations en marge des actes de naissance.
1923 - Mention des dates et lieux de naissance des parents sur les actes de naissance des enfants
1927 - Suppression des registres de publication de mariage.
1945 - Mention du décès en marge de l'acte de naissance.
1955 - Mention de l'adoption en marge des actes de naissance.
1989 - Suppression des mentions marginales sur les exemplaires des actes détenus par les greffes.
Sources :
- Odile SICARD
Les mariages de 1827 à 1844.
Les patronymes les plus fréquents de 1827 à 1844.
Etude faite sur 277 mariages.
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42 |
Perol |
|
27 |
Jouhet |
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21 |
Mazeron |
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18 |
Boudol |
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14 |
Barsse |
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13 |
Favier, Tardif |
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12 |
Chaffraix |
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11 |
Phelut |
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9 |
Demoulin, Faure, Tixier |
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8 |
Aubignat, Barghon, Carton, Cluzel, Grandsaigne, Martin, Saby |
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7 |
Arbitre, Basterre, Bourduge, Lécuyer, Maignol, Masson |
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6 |
Beraud, Denis, Garachon, Pailloux, Payrard |
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5 |
Chefdeville, Darniat, Dubreuil, Giraud, Lelion, Thuel |
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4 |
Aupetit, Boscavert, Cromarias, Géraud, Gillet, Guette, Nénot, Poughon, Rouchon, Taytard, Tournaire |
|
3 |
Abavid, Barge, Chardonnet, Dousset, Fournon, Gory, Marcheix, Molle, Perrin, Petit, Poumerol, Roganne, Verniol |
|
2 |
Amblard, Bidon, Bouchardon, Bourdier, Chanut, Charvillat, Chomette, Descoteix, Dubost, Dumazet, Grand, Grange, Lamadon, Laroche, Louis, Mazuel, Meunier, Mosnier-Chapelle, Percher, Pourtier, Pracros, Rance, Rossignol, Rougheol, Roussel, Sagouain |
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1 |
Bichon, Boige, Bouchet, Boudaud, Bussière, Cassière, Chabry, Challut, Charrier, Chassagnette, Conchon, Couchard, D’Amarzid, de Servières, Desparain, Dubeauclard, Dufal, Duron, Eymard, Fougereix, Fournier, Gaby, Gallard, Gilbert, Grenat, Guillaume, Hebrard, Jarzaguet, Lamouroux, Lardy, Laussedat, Longchambon, Martinon, Moureul, Moussy, Moutarde, Murat, Perrier, Pontlevi, Porte, Riboulet, Richin, Rigaud, Rougier, Sauret, Simonnet, Thomas, Tourret, Vignaud, Villatte |
Beaucoup de mariages étaient célébrés entre futurs de la commune de Saint-Priest-des-Champs. Mais un certain nombre avait un prétendant, parfois les deux, natif d’une autre commune. Les communes les plus citées sont pour la plupart du temps, les voisines :
La palme revient à Sauret-Besserve, si l’on additionne les deux communes de l’époque, Besserve et Chambonnet, nous arrivons à 20, puis Miremont 15, Biollet 13, Saint-Gervais 11, Les Ancizes 9, Charensat 9, Gouttières 8, Espinasse 7, Queuille 6, Saint-Julien 4.
Lui avait entre 26 et 32 ans, elle entre 24 et 27 ans. A 48% il se déroulait le dimanche et 23% le mardi. On se mariait en février 40% et janvier 21%.
