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3 juillet 2011 7 03 /07 /juillet /2011 12:06

Retracer l’histoire d’une maison lorsque l’on connaît le numéro de parcelle

 

On a vu précédemment comment retracer l’histoire d’une maison lorsque l’on connaît son propriétaire.

Un autre mode de recherche consiste à partir de la parcelle sur laquelle est construit le bâtiment. Pour mener à bien cette recherche, il faut soit connaître le numéro de la parcelle, soit maîtriser le plan de la commune, et identifier la parcelle directement sur le plan afin d’en relever le numéro.

Pour illustrer cette recherche, on a décidé de rechercher le numéro de parcelle du cimetière communal.

Les renseignements dont nous disposons pour débuter cette recherche dans les documents cadastraux sont minces : en effet, nous ne connaissons même pas le numéro de la parcelle sur laquelle le cimetière a été construit. Il nous faut donc commencer par trouver le numéro de la parcelle.

 

1. Déterminer le numéro de la parcelle

 

Pour cela nous allons nous servir d’internet et le site des Archives

http://www.cadastre.gouv.fr/

 Nous arrivons sur la page d’accueil

Page d'accueil

 

A partir de là, soit vous faites votre demande sur cette page en tapant :

Soit le code postal (63640) puis vous choisissez votre commune

Soit le nom de la commune (saint-priest-des-champs)

Soit vous cliquez sur le département du Puy-de-Dôme de la carte de France et vous arrivez sur la page « recherche par adresse », pour une demande plus complexe (notre exemple) :

 

Cadastre 3

Pour nous, même méthode de recherche que ci-dessus.

Après avoir lancé votre recherche  vous obtenez le résultat suivant :

Résultat recherche


A partir de là deux solutions se présentent à vous :

            1 -Vous cliquez sur la loupe « voir gratuit » la vue d’ensemble de la commune. En zoomant vous trouverez les différentes appellations des feuilles (Sections). Ici, pour notre recherche, ce sera « AB ». En continuant le zoom vous arriverez également au but de votre recherche.

            2- Connaissant le numéro de la feuille, vous pouvez passer par « voir toutes les feuilles de la commune », et page 3 vous cette image avec la feuille 000 AB 01:

 

Photo par la méthode 1

Cadastre ensemble

Photo par la méthode 2

Cadastre feuille

 

 

Vous cliquez sur voir gratuit et vous zoomez pour arriver à la parcelle qui contient le cimetière.

Cadastre 5 

 

À ce stade de la recherche, le numéro de la parcelle nous est désormais connu ; il s’agit du numéro 31. L’ensemble du cimetière est donc construit sur une seule et même parcelle. Ce numéro de parcelle est à relever pour continuer la recherche. Il faut également relever le numéro de la section indiqué sur le plan, ici le numéro AB, pour pouvoir consulter l’état de sections.

 

2. Les informations contenues dans l’état de sections

Ce numéro de parcelle va nous permettre de relever un certain nombre d’informations. Pour cela, on utilise l’état de sections, qui recense les parcelles et les associe à leurs propriétaires. La page concernant la parcelle numéro 31 est la suivante :

La référence importante de l’état de sections est le numéro de compte, grâce auquel on va pouvoir trouver le propriétaire du bâtiment. Dans notre cas, il vous faut conserver ce numéro pour la suite de la recherche.

On peut apprendre également, grâce à ce document :

La surface de la parcelle

La date de la vente

Le numéro de compte de l’acquéreur

 

Les propriétaires de la parcelle du cimetière

Une fois le numéro de compte du propriétaire relevé, on consulte la nomenclature des propriétaires dans laquelle on retrouve les numéros de compte par ordre numérique croissant.

 

Vous pouvez, par le bouton "Imprimer", faire une impression ou transformer en PDF

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commentaires

willy 09/07/2020 19:56

Cadastre.gouv actuellement en maintenance..depuis plusieurs jours déjà...

Jean-Denis 23/12/2015 20:46

merci pour votre explication pour la recherche de parcelle.Comment faire pour consulter l'état des sections . Est -ce possible de le faire en ligne ?
Bien cordialement
JD

zoom 02/11/2013 14:22

en fait par internet on se retrouve bloqué a buter avec un n cadastral de parcelle et pas plus pourquoi ne peut ton pas trouver aussi le nom des propriétaires des parcelles sur internet ,n??, cela éviterait bien des tracasseries admlinistratives et aller se deplacer des fois a lautre bout de la France ou telephoner et se faire jeter par des employés qui sont saturés d appels et en ont marre

M Rapper 21/01/2015 10:47

Bonjour,

Ce site détaille ses tarifs pour effectuer notamment une recherche de propriétaires. Vous pouvez les contacter avant par le formulaire de contact pour leur expliquer votre démarche :
http://www.votrepatrimoinefrance.fr/

Thomas 12/12/2014 18:58

Bonjour,

J'ai vu que ce site proposait de faire les recherches pour obtenir le nom des propriétaires :

http://investimmo-autrement.fr/parcellor/

Les retours ont l'air assez positifs, à tester.

Florian 03/12/2013 20:49

et gratuitement cela va s'en dire ;-)

Florian 03/12/2013 20:45

Tout à fait d'accord avec "zoom", sinon pourrais-je avoir une réponse claire à cette question: "Peut-on connaître le nom du propriétaire d'une parcelle via internet ?" (Sans passer par la Mairie ou le Centre des Impôts). Oui ou non ?
Merci beaucoup,
Cordialement,
Florian

Hary 31/12/2012 19:16

Bonjour et merci pour cet article !

Je suis un peu bloqué en suivant la procédure que vous nous indiquez pour retrouver le propriétaire d'une parcelle.

Je me suis rendu sur cadastre.gouv et ait pu identifier le numéro de parcelle. Ensuite, que dois-je faire ? Où se trouve l'état de sections pour consulter le propriétaire ?

Merci pour votre aide,

Hary

jacot63 03/01/2013 23:57



Bonsoir,


Merci. C'est vrai, je veux toujours présenter un exemple concret, mais par manque de temps, mon article fini un peu en queue de poisson.


Comme il est dit sur le lien joint, avec le numéro de feuille et de parcelle vous devez trouver vos renseignements à la mairie concernée.


http://particuliers.lcl.fr/consulter-le-cadastre/


Bonne recherche



boph63 02/12/2012 09:44

Bonjour. Merci pour vos indications concernant la recherche sur des parcelles cadastrales. J'ai bien suivi vos consignes, par contre j'ai été bloqué à partir de la recherche sur "l'Etat des
Sections". Je suppose qu'à partir de cette étape, il faut s'inscrire et payer pour pouvoir connaitre le propriétaire d'une parcelle que l'on a identifiée.

jacot63 02/12/2012 12:18



Bonjour,
si vous avez relevé la nomenclature de la planche (exemple AB) et le n°e de parcelle, la mairie concernée ou le centre des impôts fonciers peuvent vous donner gratuitement le nom et l'adresse du
propriétaire.
Cordialement
Jacot63



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