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16 juin 2011 4 16 /06 /juin /2011 15:53

 

L’histoire d’une maison ou d’un terrain peut être écrite à partir des documents cadastraux. Les plans et les matrices cadastrales contiennent un certain nombre d’informations relatives à la construction ou aux travaux qui peuvent avoir été menés sur un terrain. Il faut toutefois garder à l’esprit que le cadastre est un document conçu par et pour l’administration fiscale. Ainsi, certains renseignements, comme le prix de vente d’une parcelle, ne figurent pas dans les matrices cadastrales, car ils n’intéressent pas l’administration fiscale.

Retracer l’histoire d’une maison lorsque l’on connait le propriétaire.

Etablir l’origine d’une propriété à partir des documents cadastraux nécessite de disposer d’un minimum d’informations pour consulter les documents appropriés

Pour compléter les recherches menées dans les documents cadastraux, on pourra se tourner vers les archives notariales de la commune sur laquelle se trouve la parcelle. Toutefois, les actes de vente passés devant notaire ne deviennent obligatoires qu’à partir des années 1890.


1 – La table alphabétique de la matrice.

            C’est le 1er document à consulter. Cette table va vous permettre de connaître le numéro de folio de la matrice, indiqué à côté du nom du propriétaire.


2 - Le folio

C’est la page sur laquelle est présenté le compte de chaque propriétaire. Il permet de connaître les années de vente et d’achat de la parcelle, de leur localisation, de leur contenance, de leur revenu et enfin des indications nécessaires pour connaître les propriétaires successifs d’une parcelle.

Le folio comporte 4 colonnes importantes lorsque l’on veut établir l’histoire de sa maison. Ces colonnes sont appelées :

- année de la mutation des parcelles acquises

- année de la mutation des parcelles vendues

- folio de la matrice d’où sont tirés les articles acquis (n° folio propriétaire précédent)

- folio de la matrice où sont passés les articles vendus (n° folio propriétaire suivant)

 

3 – Les informations recueillies

A ce stade de la recherche vous connaitrez :

-          Le numéro de folio du propriétaire recherché

-          La date où il a acquis la parcelle et le numéro de folio de celui qui lui a vendu la parcelle.

-          La date de la revente, totale ou partielle, et le numéro de folio de l’acquéreur.

 

4 – Trouver le propriétaire précédent de la parcelle.

Vous avez trouvé en colonne 3 le numéro de folio du propriétaire précédent. Pour trouver le nom associé à ce folio, on consulte la matrice et la page correspondantes. Vous trouverez l’année de la vente dans la colonne « année de mutation des articles vendus ».

 

5 – Trouver le propriétaire suivant.

Même principe qu’en 4. Le numéro de folio vous donnant le propriétaire suivant.

 

6. Les informations contenues dans les comptes

A partir des comptes cadastraux, on a vu comment établir la succession des propriétaires d’une parcelle. Ces informations sont intéressantes pour constituer la généalogie d’une parcelle ou d’une maison, mais les comptes permettent de prendre connaissance d’autres renseignements :

-          La nature de la propriété : dans l’exemple de la parcelle numéro 942, la propriété est une terre ;

-          La contenance imposable par parcelle et totale (si le propriétaire possède plusieurs parcelles), exprimée en hectare, are et centiare ;

-          Le revenu tiré de la parcelle : ce revenu est exprimé en francs et centimes. Il est calculé en fonction de la classe à laquelle appartient la terre. La classe est déterminée par des critères comme la fertilité de la terre ou la situation géographique de la parcelle. Plus la parcelle est éloignée de la commune, moins elle a de valeur. 

 

Source : http://archives.cg67.fr/scripts/02methodes/02b_methodes_conseils_c.asp

 

Prochain article:

Retracer l’histoire d’une maison lorsque l’on connaît le numéro de parcelle 

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Published by jacot63 - dans Généalogie
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